DOCUMENTATION

Filtrer les résultats
E.g., 11/23/2025
E.g., 11/23/2025
18 sep 2009 Circulaire n°436 du 18 septembre 2009 relative à la feuille de route du Gouvernement 3.42 Mo
15 sep 2009 Arrêté N°8333/MES-CAB-DGASOU-DBOU-SB - autorisant le remboursement des frais de transport du personnel au profit de mademoiselle LIKAMBIABEKA Matilde Viviane, étudiante 918.21 Ko
15 sep 2009 Arrêté N°9626/MTMMM/CAB - portant désignation de l’autorité de sûreté portuaire et des agents de sûreté des installations portuaires du port autonome de Pointe-Noire 1.14 Mo
15 sep 2009 Arrêté N°7895/MEFB/CAB - portant agrément des établissements de crédit en qualité de spécialistes en valeur du trésor 909.64 Ko
15 sep 2009 Décret n°2009-335 du 15 septembre 2009 portant nomination des Membres du gouvernement 2.23 Mo
14 sep 2009 Arrêté N°7840/MEF/MEFB - fixant les valeurs FOB pour le calcul de la taxe d’abattage et de la taxe à l’exportation des bois 162.55 Ko
04 sep 2009 Arrêté N°7332/MEFB/CAB - portant attributions et organisation des délégations du Contrôle Financier auprès des Ministères 1.93 Mo
04 sep 2009 Arrêté N°7333/MEFB/CAB - fixant les durées maximales de traitement des dossiers de dépenses de l’Etat dans la chaîne de Dépenses 518.38 Ko
04 sep 2009 Arrêté N°7331/MEFB/CAB - fixant l’étendue de la délégation de signature de l’Ordonnateur principal du budget de l’Etat 795.29 Ko
31 aoû 2009 Arrêté N°7086/MEFB/CAB - fixant les indemnités des membres du comité de gestion des ressources des pays pauvres très endettés 452.53 Ko
  • <
  • 223 / 306
  • >